Les membres du Conseil communal sont invités à assister à une réunion publique du Conseil communal, qui aura lieu le jeudi 22.07.2010 à 14:00 heures dans la salle des séances de la maison communale à Bavigne pour délibérer sur l’ordre du jour fixé comme suit:
ORDRE DU JOUR
1. Introduction
1.1. Approbation de l’ordre du jour
1.2. Communications du collège échevinal, rapports des syndicats intercommunaux et sociétés locales
2. Finances2.1. Présentation et approbation du projet pour le nouvel atelier communal
2.2. Approbation du compte de gestion 2008
2.3. Approbation de l’état des restants 2009
2.4 Approbation d’un acte notarial (Interfaçades à Harlange)
2.5. Approbation d’un compromis (Stein-Mergen à Liefrange)
2.6. Approbation du contrat pour le traitement des déchets verts
2.7. Fixation des taux de l’impôt commercial communal et de l’impôt foncier
2.8. Approbation d’un règlement taxe « Nightcard »
2.9. Approbation d’un devis et d’un crédit (déplacement canalisation et conduite d’eau à Nothum)
3. Syndicats intercommunaux
3.1. Statuts du SIDEN, adhésion de la commune allemande de Irrel4. Urbanisme
4.1. Reclassification d’une zone en zone soumise à PAP (Majerus à Mecher)
4.2. Modification ponctuelle du PAG à Bavigne (projet Closener)
4.3. Approbation de la convention du lotissement Huberty à Harlange5. Office social
5.1. Désignation d’un membre pour le conseil d’administration de l’office social régional
6. Circulation
6.1. Approbation d’un règlement temporaire pour la fermeture de chemins forestiers
7. Service d’incendie
7.1. Nomination des chefs de corps et des sous-chefs de corps (RGD du 6 mai 2010)
8. Droit d’initiative et divers
Bavigne, le 15.07.2010
Pour le Collège des bourgmestre et échevins:
Le Bourgmestre, Le Secrétaire
Vous êtes ici:
Conseil communal
