Les membres du Conseil communal sont invités à assister à une réunion publique et à huis-clos du Conseil communal, qui aura lieu le 31.07.2017 à  15 heures dans la salle des séances de la maison communale à Bavigne pour délibérer sur l’ordre du jour fixé comme suit :

 

ORDRE DU JOUR

 

 

Séance publique

1.

Introduction

1.1.

Approbation de l’ordre du jour

1.2.

Communications du collège échevinal, rapports des syndicats intercommunaux, sociétés locales

 

 

2

Urbanisme

2.1

Approbation de morcellements de terrains

2.2.

Dénomination d’un nom de rue « Um Haff »

2.3.

Modification temporaire du règlement sur la circulation à Bavigne

2.4.

Modification partielle de la partie graphique du PAG de Harlange (Projet SNBHM)

2.5.

Approbation de la modification ponctuelle du PAP-QE à Harlange

2.6.

Approbation du PAP SNHBM à Harlange

 

 

3

Finances

3.1.

Prise de connaissance du PPF juillet 2017

3.2.

Approbation d’actes notariés et de compromis

3.3.

Approbation de devis

3.4.

Approbation de subsides

3.5.

Approbation de rôles sur les taxes communales (chiens 2017, résidences secondaires 1/2017)

 

 

4

Affaires de de personnel

 

Séance à huis-clos

4.1.

Nomination définitive d’un fonctionnaire

 

Séance publique

4.2.

Approbation de l’avenant au contrat collectif des salariés à tâche principalement manuelle

 

 

5.

Divers

5.1.

Autorisation d’ester en justice

5.2.

Divers

5.3.

Questions des conseillers

 

Bavigne, le 24.07.2017

Pour le Collège des bourgmestre et échevins:

 

 

 

 

Le Bourgmestre,                                           Le Secrétaire

 


Non
Non